Conditions Générales de Vente

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l’entreprise BT Clean Auto, auto-entrepreneur, propose ses prestations de nettoyage et d’entretien esthétique de véhicules auprès de clients particuliers et professionnels.

Toute prise de rendez-vous implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 2 – Prestations

BT Clean Auto propose des prestations de :

• Nettoyage intérieur et extérieur
• Detailing automobile

Les prestations sont réalisées sur le lieu indiqué par le client.

Les véhicules présentant un niveau de saleté important ou un état dégradé feront obligatoirement l’objet d’un devis préalable détaillé, susceptible d’ajuster le tarif initial.

Article 3 – Prise de rendez-vous

Les prestations sont réalisées exclusivement sur rendez-vous.

Les délais d’intervention sont généralement compris entre 1 et 2 semaines, selon les disponibilités.

BT Clean Auto se réserve le droit de modifier, reporter ou annuler un rendez-vous en cas de contrainte technique, logistique ou environnementale.

Article 4 – Prix

Les prix sont exprimés en euros (€).

Les tarifs sont communiqués au client avant validation du rendez-vous.

BT Clean Auto se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans incidence sur les prestations déjà réservées.

Article 5 – Modalités de paiement

Le paiement est dû immédiatement après la prestation, par :

• Espèces
• Carte bancaire

Les chèques ne sont pas acceptés.

Tout retard de paiement pourra entraîner le refus de prestations futures.

Article 6 – Annulation et report

Le client peut annuler ou reporter son rendez-vous.

Conditions :

• Toute annulation doit être signalée au moins 24 heures à l’avance
• En cas d’annulation tardive (moins de 24h), des frais forfaitaires de 20€ seront facturés
• En cas d’absence du client, ces frais s’appliquent automatiquement

BT Clean Auto se réserve le droit de refuser toute nouvelle prestation en cas d’abus.

Article 7 – Conditions météorologiques

Les prestations étant dépendantes des conditions climatiques :

BT Clean Auto se réserve le droit de :

• Reporter une prestation en cas de pluie, vent fort, gel ou conditions défavorables
• Adapter les prestations si les conditions ne permettent pas un travail optimal

Aucune indemnité ne pourra être exigée par le client en cas de report pour cause d’intempéries.

Article 8 – Retard et absence

Retard du client

Tout retard supérieur à 15 minutes pourra :

• entraîner l’annulation de la prestation
• ou une réduction du temps de prestation sans réduction de prix

Retard du prestataire

BT Clean Auto s’engage à informer le client en cas de retard.

Aucune indemnité ne pourra être réclamée, sauf accord spécifique.

Article 9 – Obligations du client

Le client s’engage à :

• Fournir un accès au véhicule à l’heure convenue
• Mettre à disposition un espace adapté
• Signaler tout défaut existant

Le véhicule doit être vidé de tout objet personnel avant intervention.

Article 10 – Responsabilité

BT Clean Auto s’engage à exécuter les prestations avec soin.

Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de :

• Défauts ou dommages préexistants
• Usure normale du véhicule
• Problèmes liés à l’état initial du véhicule

BT Clean Auto décline toute responsabilité concernant :

• Les objets personnels laissés dans le véhicule
• Leur perte, vol ou détérioration

Article 11 – Résultat des prestations

Le client est informé que les prestations de detailing sont soumises à l’état initial du véhicule.

En conséquence :

• Aucun résultat parfait ou uniforme ne peut être garanti
• Certaines tâches, rayures ou défauts peuvent être impossibles à éliminer

Aucune réclamation ne pourra être fondée uniquement sur un résultat jugé insuffisant si la prestation a été réalisée conformément aux règles professionnelles.

Article 12 – Droit à l’image

Le client autorise BT Clean Auto à réaliser des photos et/ou vidéos avant, pendant et après la prestation.

Ces contenus peuvent être utilisés à des fins :

• Commerciales
• Promotionnelles

Le client peut refuser en le signalant avant l’intervention.

Article 13 – Droit de rétractation

Conformément à la législation, le client particulier dispose d’un droit de rétractation.

Cependant, ce droit ne s’applique pas si la prestation a été exécutée avec son accord avant la fin du délai légal.

Article 14 – Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des rendez-vous.

BT Clean Auto s’engage à respecter la confidentialité des données.

Article 15 – Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de BT Clean Auto.